Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU L'ESPERANCE
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU L'ESPERANCE, GFA

Numéro de dépôt :
1660116
Date de dépôt :
06/04/1991
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
06/04/2021

Présentation de la marque CHATEAU L'ESPERANCE

Déposée le 6 avril 1991 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU L'ESPERANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU L'ESPERANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU L'ESPERANCETODO domicilié(e) Château l'Espérance - 33390 - BERSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 532 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Pierre-Louis MASSABIE, Notaire domicilié(e) 35 Cours de la République - 33393 - BLAYE Cedex - France.

La marque CHATEAU L'ESPERANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU L'ESPERANCE est expirée depuis le 6 avril 2021.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU L'ESPERANCE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT BELLEFONT , CHATEAU FOL'ESPERANCE , CHATEAU BELLERIVE , CHATEAU COULOUMEY-LE TUQUET , CHATEAU DAROUS , DOMAINE DU TUQUET , CHATEAU LE TUQUET , DOMAINE DU TUQUET , BARRAIL DE ZEDE


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU L'ESPERANCE, GFA - Château l'Espérance - 33390 - BERSON - France - SIREN 531532844


Maitre Pierre-Louis MASSABIE, Notaire - 35 Cours de la République - 33393 - BLAYE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 2001 n°2192128 - Publication au BOPI 2001-02-09

Inscription le 6 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179337 - Publication au BOPI 1994-12-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2011 n°2470367 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-12

Inscription le 12 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°550065 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-12

Vins d'appellation d'origine controlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU L'ESPERANCE"